COVID-19 - Consignes sanitaires
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Municipalité de
la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix

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Le lundi 30 mars 2020 à 11:13
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Calendrier des séances

Vie démocratique
Municipalité de Saint-Paul-de-la-Croix Les séances ordinaires et mensuelles du Conseil de la Municipalité de la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix se tiennent à la salle du Conseil située au 3B, rue du Parc, Saint-Paul-de-la-Croix, à 19 h 30. Les dates du calendrier des séances ordinaires et mensuelles sont...
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Sujet :

Calendrier
Les dates du calendrier des séances ordinaires et mensuelles du Conseil municipal sont :
  • Janvier 2020 : administration provisoire;
  • Février 2020 : si scrutin le 8 mars 2020 : administration provisoire;
      si élections par acclamation donnant le quorum : séance le mardi 18 février 2020;
        Faute de quorum, pas de séance du Conseil pour le mois de février 2020;
    • Le mardi 17 mars 2020;
    • Le mardi 14 avril 2020;
    • Le lundi 11 mai 2020;
    • Le lundi 8 juin 2020;
    • Le lundi 13 juillet 2020;
    • Le lundi 10 août 2020;
    • Le lundi 14 septembre 2020;
    • Le mardi 13 octobre 2020;
    • Le lundi 9 novembre 2020;
    • Le lundi 14 décembre 2020.
    • Les séances ordinaires et mensuelles du Conseil de la Municipalité de la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix commencent à 19 h 30, à la salle du Conseil, située au 3B, rue du Parc, Saint-Paul-de-la-Croix.

      Nous vous joignons les documents suivants :

    • Résolution - Adoption du calendrier des séances du Conseil pour l’année 2020
    • Avis public pour le calendrier des séances du Conseil municipal pour l’année 2020
  • Copyright © 2011-2020 Municipalité de la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix Municipalité de la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix - Tous droits réservés.