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Municipalité de
la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix

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Le mercredi 23 septembre 2020 à 19:22
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Municipalité de la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix

Calendrier des séances

Vie démocratique
Municipalité de Saint-Paul-de-la-Croix Les séances ordinaires et mensuelles du Conseil de la Municipalité de la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix se tiennent à la salle du Conseil située au 3B, rue du Parc, Saint-Paul-de-la-Croix, à 19 h 30. Les dates du calendrier des séances ordinaires et mensuelles sont...
Municipalité de la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix
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À signaler
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6 août 2020

Séances du Conseil municipal devant public - Nous vous informons que le public est de nouveau autorisé à assister physiquement aux séances du Conseil municipal qui se tiendront à la salle paroissiale,

Sujet :

Calendrier
Les dates du calendrier des séances ordinaires et mensuelles du Conseil municipal sont :
  • Janvier 2020 : administration provisoire;
  • Février 2020 : si scrutin le 8 mars 2020 : administration provisoire;
      si élections par acclamation donnant le quorum : séance le mardi 18 février 2020;
        Faute de quorum, pas de séance du Conseil pour le mois de février 2020;
    • Le mardi 17 mars 2020, tenue à huis clos, à cause de la pandémie COVID-19;
    • Le mardi 14 avril 2020, tenue à huis clos, à cause de la pandémie COVID-19;
    • Le lundi 11 mai 202, tenue à huis clos, à cause de la pandémie COVID-19;
    • Le lundi 8 juin 2020, tenue à huis clos, à cause de la pandémie COVID-19;
    • Le lundi 13 juillet 2020, tenue à huis clos, à cause de la pandémie COVID-19;
    • Le lundi 10 août 2020, tenue devant public, à la salle paroissiale, au 3A, rue du Parc, avec le respect des règles de distanciation et les mesures sanitaires en vigueur relativement à la pandémie du COVID-19;
    • Le lundi 14 septembre 2020;
    • Le mardi 13 octobre 2020;
    • Le lundi 9 novembre 2020;
    • Le lundi 14 décembre 2020.
    • Les séances ordinaires et mensuelles du Conseil de la Municipalité de la paroisse de Saint-Paul-de-la-Croix commencent à 19 h 30.

      Nous vous joignons les documents suivants :

    • Résolution - Adoption du calendrier des séances du Conseil pour l’année 2020
    • Avis public pour le calendrier des séances du Conseil municipal pour l’année 2020
  • DatesHeures
    Séance du conseil municipal du lundi, 14 janvier 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 11 février 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 11 mars 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 8 avril 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 13 mai 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 10 juin 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 8 juillet 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 12 août 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 9 septembre 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du mardi, 15 octobre 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 11 novembre 201919 h 30
    Séance du conseil municipal du lundi, 9 décembre 201919 h 30
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